Marque renouvelée - Marque en vigueur

L'important c'est l'arôme
LA PINÈDE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96626658
Date de dépôt :
20/05/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/05/2026

Présentation de la marque L'important c'est l'arôme

Déposée le 20 mai 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA PINÈDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'important c'est l'arôme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-26 du 28 juin 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA PINÈDE domicilié(e) Au Faure, Belfort du Quercy, 46230 BELFORT DU QUERCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 620 352 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BERGUET Michel domicilié(e) 40, Traverse des Tilleuls - 84300 - CAVAILLON - France.

La marque L'important c'est l'arôme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96626658.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque L'important c'est l'arôme arrivera à expiration en date du 20 mai 2026.

LA PINÈDE a également déposé les autres marques suivantes : LA PINEDE CAMPING CALVI , Diamantissimo , La Pinède , Parfum de France , La Pinède , LA PINEDE , La pinède


LA PINÈDE, Société par actions simplifiée - Au Faure, Belfort du Quercy, 46230 BELFORT DU QUERCY - France - SIREN 652620352


BERGUET Michel - 40, Traverse des Tilleuls - 84300 - CAVAILLON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-44

Inscription le 12 décembre 1996 - Rectification d'erreur matérielle n°210046 - Publication au BOPI 1996-12-12

Inscription le 7 février 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°407248 - Publication au BOPI 2005-02-07

Renouvellement sans limitation le 2 mai 2006 n°2313872 - Publication au BOPI 2006-05-02

Publication - Publication le 28 juin 1996 au BOPI 1996-26

Renouvellement sans limitation le 10 mai 2016 n°2617853 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-05-10

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, produits laitiers Café, succédanés du café, pâtisserie et confiserie, miel, sirop, moutarde, vinaigre, sauces, épices, glaces à rafraîchir Fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.